Contact / Accès

Chargement de la carte en cours...

Contact

Le Moulin
Rue des Anciens Combattants d'Afrique du Nord
27400 Louviers

Tél. 02 32 40 31 92

Contactez-nous

Vous êtes ici

Conseil Municipal 6 février 2017

Revoir la séance de Conseil Municipal

Première partie

Consulter l'ordre du jour de la séance.
Pour faciliter votre navigation et l'accès direct à la délibération qui vous intéresse, utilisez le menu sous la vidéo.

Notez qu'un temps de chargement au départ de la lecture peut être nécessaire pour que les chapitres soient pris en compte en fonction du débit de votre ligne internet.

  • Ouverture de séance (00:00:28)
  • Propos d'introduction de François-Xavier Priollaud (00:08:04)
  • Approbation du compte-rendu de la séance du 12 décembre 2016 (00:18:04)
  • Intervention Franck Martin, Opposition (00:18:27)
  • Suspension de séance (00:19:26)
  • 1. Compte de gestion pour l’exercice 2016 (00:25:34)
  • 2. Adoption du Compte administratif pour l’exercice 2016 (00:26:43)
  • 3. Affectation comptable des résultats issus de la gestion 2016 – Budget principal (00:42:47)
  • 4. Autorisation de programme – Crédit de paiement – Révision AP 2015-2020 (00:43:57)
  • 5. Budget primitif exercice 2017 – Budget principal (00:47:06)
  • 6. Commande publique – Maitrise d’œuvre – Mission de maitrise d’œuvre relative à la construction d’une maison des sports 042 sur la commune de Louviers – Concours restreint sur esquisse – Attribution - Autorisation (01:04:46)
  • 7. Domaine et patrimoine – Actes de gestion du domaine public – Convention d’occupation temporaire du domaine public en vue d’installer et d’exploiter du mobilier urbain publicitaire - Autorisation (01:13:44)
  • 8. Voirie – Aménagement du centre-ville sur la commune de Louviers – Convention financière - Autorisation (01:19:44)
  • 9. Ilot Thorel Est – Cession Ilot Thorel à EPFN et annulation DEL2016-106 et DEL2016-107 (01:24:24)
  • 10. Voie de l’ouvrage – Val De Reuil – Cession d’une propriété communale cadastrée BD 10 à M. Dubreuil (01:28:52)
  • 11. Aménagement de voirie – RD 71 Avenue Winston Churchill – Convention de délégation de maitrise d’ouvrage (01:34:38)
  • 12. Route de la vacherie – Cession d’une propriété communale cadastrée AO 129 à la société Ker-Mald – Délibération modificative (01:42:28)
  • 13. Rue du Commissaire Arabeyre – Acquisition d’une propriété cadastrée BC 884, 885 et 892 appartenant à Eure Habitat pour régularisation foncière (01:47:00)
  • 14. Logiseine – Garantie d’emprunt – Construction de 27 logements – Rue des Fougères à Louviers (01:48:13)
  • 15. Enfance – Accueils collectifs de mineurs périscolaire – 078 convention avec la CAF (01:55:40)
  • 16. Association la cause des enfants - Subvention (01:58:00)
  • 17. Association ARTE & ART – Festival Jazz à Louviers du 21 081 au 25 Juin 2017 - Subvention (01:58:52)
  • 18. Radio Espace – Radio vallées d’Avre, d’Iton et d’Eure - 083 Convention d’objectifs et de moyens - Renouvellement (02:00:05)
  • 19. Association Etoile Athlétique Lovérienne – Versement 090 d’une subvention trimestrielle (02:02:44)
  • Association Entente Natation Lovérienne (ENL), Aones Kayak, Club de Plongée – Subvention pour l’utilisation du 092 complexe aquatique CASEO (02:03:36)
  • 21. Comité consultatif – Modification – Conseil des Ainés (02:04:45)
  • 22. Régime indemnitaire – Délibération Cadre – Intégration du RIFSEEP Abrogation des anciennes dispositions devenues 114 juridiquement caduques (02:08:23)
  • 23. Commande publique – Autres contrats – Service prévention – Convention constitutive de groupement de commandes relative à 123 la fourniture de vêtements de travail, de chaussures et d’équipement de protection individuelle (EPI) – Autorisation (02:18:40)
  • 24. Mutualisation du service informatique entre l’Agglomération 129 et la Commune de Louviers – Avenant N°1 – Autorisation (02:23:43)
  • 25. Protocole de préfiguration sur l'ANRU à la demande de l'Agglomération Seine-Eure (02:25:27)